Conditions d'utilisation

Savoir Inutile a créé cette déclaration pour expliquer les conditions d’utilisation du site Web www.savoir-inutile.com. Ces conditions d'utilisation sont effectives à partir du 1er avril, 2009. En tant qu'utilisateur du site Savoir Inutile vous acceptez les conditions d'utilisations suivantes :


1. Marque et Logo
La dénomination Savoir-Inutile ainsi que le logo sont une marque internationale et ont fait aussi l'objet d'un dépot et d'un enregistrement auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété) à Paris sous le n° National : 10/3705274.


2. Droits cédés lors de la soumission de connaissances
En proposant vos connaissances sur le site, vous accordez à "Savoir Inutile" l'autorisation de les publier, éditer, modifier, transmettre, reproduire, traduire, et ce sur tous types de support et à titre gratuit.


3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site et des applications pour téléphones (textes, images, logos, code) et les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés sont la propriété de Savoir Inutile sauf mention contraire. Il n'est concédé aux utilisateurs aucun droit sur le contenu et toute exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du site pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
Les différents outils mis à disposition pour la consultation personnelle (flux rss par exemple) ne peuvent être utilisés pour la diffusion publique sur quelque support que ce soit sans autorisation.


4. Amendement
Savoir Inutile peut être amené à modifier ces règles à tout moment.



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