Les OVNIS bannis de Châteauneuf-du-Pape
Un arrêté de la commune de Chateauneuf-du-Pape interdit le stationnement des OVNIS dans la commune.
Lois — 149 savoirs inutiles
Lois — 149 savoirs inutiles
Un arrêté de la commune de Chateauneuf-du-Pape interdit le stationnement des OVNIS dans la commune.
En France, l'évasion simple (sans violence, effraction ou corruption) n'était pas réprimée avant la loi numéro 2004-204 du 9 mars 2004.
Dans les cantons de Vaud et Neuchâtel en Suisse romande, il vous faut un permis pour ramasser les escargots.
En Finlande, le montant des contraventions en cas d'infraction au code de la route est basé sur le revenu.
Sur la plupart des autoroutes en Allemagne, aucune limitation de vitesse n'est imposée, elle est conseillée (130 km/h).
En France, l'exhibitionnisme peut entrainer une peine d'un an de prison et 15000 euros d'amende.
Un arrêté municipal interdit le port du string à Paris plage.
A Cugnaux (31), de novembre 2007 à janvier 2008 il était interdit, par arrêté municipal, à toute personne ne disposant pas de caveau dans le cimetière de mourir sur le territoire de la commune.
En Suisse, il a fallu attendre 1990 pour que le demi-canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures, contraint par une décision du Tribunal fédéral, accorde le droit de vote aux femmes.
Sur le boulevard périphérique de Paris la priorité est donnée à l'automobiliste entrant, contrairement aux voies rapides en France.